L’enquête publique s’est déroulée du 12 mai au 11 juillet 2016. Elle est désormais clôturée. Retrouvez ci-dessous l’ensemble des pièces qui composaient le dossier d’enquête publique en 2016.
Le dossier d’enquête publique est le document de référence préparé par le maître d’ouvrage et comprend l’ensemble des études réalisées. Il contient notamment :
- Une description détaillée du projet
- Une étude d’impact
- Une évaluation socio-économique
- Les dossiers de mise en compatibilité des documents d’urbanisme.
Téléchargez les différentes pièces du dossier d’enquête publique
Guide de lecture » 1,4 MiB
Partie 1 : Contexte et objet de l’opération » 1,6 MiB
Partie 2 : Historique détaillé du projet » 3,2 MiB
Partie 3 : Choix du projet soumis à l’enquête parmi les différents partis envisagés » 6,9 MiB
Partie 4 : Principales caractéristiques du projet soumis à l’enquête » 7,8 MiB
Partie 5 : Appréciation sommaire des dépenses » 62,3 KiB
Partie 6 : Classement et déclassement des voies » 443,3 KiB
Partie 7 : Calendrier de l’opération » 57,8 KiB
Partie 1 : Préambule » 803,3 KiB
Partie 2 : Présentation du projet » 3,2 MiB
Partie 3 : Analyse de l’état initial » 14,1 MiB
Partie 4 : Analyse des effets et mesures » 6,8 MiB
Partie 5 : Coûts collectifs environnementaux et bilan énergétique » 84,8 KiB
Partie 7 : Compatibilité et cohérence du projet avec les documents d’urbanisme et de planification » 137,9 KiB
Partie 8 : Auteurs des études, méthodes et difficultés rencontrées dans l’analyse des impacts » 57,8 KiB
Partie 1 : Structuration de l’étude d’impact et objet du présent document » 1,6 MiB
Partie 2 : Définition du programme » 67,1 KiB
Partie 3 : Auteurs des études » 213,6 KiB
Partie 4 : Etude des variantes larges (jusqu’au point 4.1.5) » 6,1 MiB
Partie 4 : Etude des variantes larges (du point 4.2 au 4.2.1) » 8,9 MiB
Partie 4 : Etude des variantes larges (du point 4.2.2 au 4.2.3) » 6,6 MiB
Partie 4 : Etude des variantes larges (du point 4.2.4 au 4.2.5) » 5,4 MiB
Partie 4 : Etude des variantes larges et choix de la variante (du point 4.2.6 au 4.3) » 9,7 MiB
Partie 1 : Rappel de la structuration de l’étude d’impact et rôle du Tome 2.1 » 713,3 KiB
Partie 2 : Affinement de l’état initial (jusqu’au point 2.3.9) » 8,1 MiB
Partie 2 : Affinement de l’état initial (du point 2.3.10 au 2.8) » 8,1 MiB
Partie 2 : Affinement de l’état initial (2.9) » 3,5 MiB
Partie 3 : Justification et description du projet retenu » 2,3 MiB
Partie 4 : Impacts du projet sur l’environnement et mesures envisagées (jusqu’au point 4.2.1) » 1,1 MiB
Partie 4 : Impacts du projet sur l’environnement et mesures envisagées (du point 4.2.2 au 4.5.3) » 11,3 MiB
Partie 4 : Impacts du projet sur l’environnement et mesures envisagées (du point 4.5.4 au 4.9.7) » 8,2 MiB
Partie 5 : Effets potentiels du projet sur la santé et l’hygiène » 616,0 KiB
Partie 6 : Synthèse des impacts et mesures du projet, modalités de suivi et coût des mesures » 3,8 MiB
Partie 7 : Analyse des coûts collectifs de pollution et nuisances et bilan énergétique » 509,9 KiB
Partie 8 : Analyse des effets cumulés du projet avec d’autres projets connus » 1,1 MiB
Partie 10 : Présentation des méthodes utilisées et principales difficultés rencontrées » 1,8 MiB
Partie 11 : Bibliographie, Liste des figures, Liste des tableaux » 614,5 KiB
Volume 1 – Rappel de la structuration de l’étude d’impact et objet du présent document et Volume 2 – Généralités
Volumes 1 et 2 » 631,8 KiB
Volume 3 – Tome 1 : Enjeux et synthèse des enjeux au niveau de l’aire d’étude des 34 variantes globales
Volume 3 - Partie 1 » 7,5 MiB
Volume 3 - Partie 2 » 8,3 MiB
Volume 3 - Partie 3 » 6,6 MiB
Volume 3 - Partie 4 » 4,8 MiB
Volume 3 - Partie 5 » 9,9 MiB
Volume 3 - Partie 6 » 9,5 MiB
Volume 3 - Partie 7 » 7,8 MiB
Volume 4 – Tome 2 : Présentation des enjeux au niveau de la variante retenue
Volume 4 - Partie 1 » 11,0 MiB
Volume 4 - Partie 2 » 9,8 MiB
Volume 4 - Partie 3 » 7,1 MiB
Volume 4 - Partie 4 » 8,1 MiB
Volume 4 - Partie 5 » 6,9 MiB
Volume 4 - Partie 6 » 10,2 MiB
Volume 4 - Partie 7 » 8,8 MiB
Volume 4 - Partie 8 » 10,1 MiB
Volume 4 - Partie 9 » 7,9 MiB
Volume 5 : Tome 2 : Présentation des impacts et mesures au niveau de la variante retenue
Volume 5 - Partie 1 » 9,8 MiB
Volume 5 - Partie 2 » 9,5 MiB
Volume 5 - Partie 3 » 10,5 MiB
Volume 5 - Partie 4 » 4,2 MiB
Volume 5 - Partie 5 » 11,2 MiB
Partie 1 : Analyse stratégique (jusqu’au point 1.2) » 12,0 MiB
Partie 1 : Analyse stratégique (du point 1.3 au 1.5) » 3,7 MiB
Partie 2 : La présentation du projet » 1,5 MiB
Partie 3 : L’évaluation socio-économique » 4,8 MiB
Cartes accessibilités » 9,7 MiB
Eure
Alizay » 2,2 MiB
Igoville » 1,8 MiB
Incarville » 2,4 MiB
Le Manoir » 2,0 MiB
Léry » 3,0 MiB
Les Damps » 2,6 MiB
Val-de-Reuil » 3,2 MiB
Vaudreuil » 1,8 MiB
Seine-Maritime
Bois-Evêque » 2,6 MiB
Boos » 2,8 MiB
Fontaine-sous-Préaux » 2,5 MiB
Gouy » 2,8 MiB
Isneauville » 2,0 MiB
La Neuville-Chant-d'Oisel » 2,8 MiB
Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen » 2,0 MiB
Montmain » 2,0 MiB
Oissel » 2,3 MiB
Préaux » 2,6 MiB
Quévreville-la-Poterie » 1,9 MiB
Quincampoix » 2,8 MiB
Roncherolles-sur-le-Vivier » 2,3 MiB
Saint-Aubin-Celloville » 2,6 MiB
Saint-Aubin-Epinay » 2,2 MiB
Saint-Etienne-du-Rouvray » 2,4 MiB
Saint-Jacques-sur-Darnétal » 2,9 MiB
Tourville-la-Rivière » 2,6 MiB
Ymare » 2,0 MiB
SCoT
SCoT entre Seine et Bray » 1,8 MiB
ScoT Métropole Rouen Normandie » 2,2 MiB
SCoT Seine Eure Fôret de Bord » 1,7 MiB
Avis des Autorités environnementales locales
Mémoire en réponse du Maître d’ouvrage aux Autorités environnementales locales
Avis du Commissariat Général à l’Investissement » 3,2 MiB
Mémoire en réponse du Maître d’ouvrage » 192,9 KiB