Archives du débat public

Le débat public de 2005

Dossier du débat public Juin 2005

Conformément aux textes, la DDE de Seine-Maritime avait établi pour le débat public de 2005, un Dossier du maître d’ouvrage.

Ce document d’information visait à présenter l’histoire du projet, ses objectifs, les enjeux rencontrés, ses principales caractéristiques et les impacts prévisibles. Il détaillait également les liens du projet avec les perspectives d’aménagement urbain et les projets d’adaptation des transports en commun.

Ce dossier a ainsi permis de transmettre au public l’information la plus complète possible et servait de base d’information pour les multiples échanges qui ont eu suivi.

Compte-rendu établi par le président de la commission particulière du débat public 28 novembre 2005

La Commission Particulière du Débat Public a établi un compte rendu à la clôture du débat, retranscrivant les prises de position et le degré de participation.

Le Président de la Commission nationale du débat public, Monsieur Yves MANSILLON, a quant à lui dressé un bilan du débat. Ce dernier a retracé la genèse et les grandes étapes constitutives du débat public ainsi que les principales contributions formulées de la part des partenaires et du public lors des nombreux échanges qui ont nourri ce débat.

La concertation de 2014

Dossier-de-concertation

Le maître d’ouvrage a élaboré un dossier de concertation. Ce document présentait les principales caractéristiques du projet, ses objectifs, ses effets attendus pour le territoire. L’enjeu de document était de permettre au public de s’informer sur le projet pour donner son avis lors de la concertation menée sous l’égide d’un garant.

Compte-rendu_de_la_concertation-2014

Sur la base des échanges et avis exprimés lors de la concertation, la DREAL Normandie (Haute-Normandie en 2014) a établi un compte-rendu de cette phase de dialogue. Ce document a permis au ministre d’acter la poursuite du projet.

rapport-garant-cpdp

La concertation s’est déroulée sous l’égide d’un garant nommée par la Commission nationale du débat public, Michel GAILLARD. Ce dernier a rédigé un rapport sur le déroulement de la concertation et les principaux échanges. Ce document a également nourri la décision du ministre de poursuivre le projet.